Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALME
Numéro de dépôt :
1741775
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
18/10/1998
Présentation de la marque PALME
Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PALME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALME est expirée depuis le 18 octobre 1998.
PALME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02